ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

Installations d’ANC jusqu’à 20 équivalents – habitants (EH) (1,2 kg/j DBO5)
Guide édité par Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie – Octobre 2015


Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan d’Actions National sur l’Assainissement Non Collectif, () par les membres du groupe de travail « Formation des installateurs et des  » composé des personnes suivantes :

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AU :

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - InstallateursPREAMBULE
GLOSSAIRE
FICHE 1 :
1.
2. Grandes familles d’installations
3. Cas particulier des toilettes sèches
FICHE 2 : LES ACTEURS DE L’ANC
1. Missions et responsabilité des acteurs
2. Missions et responsabilités de l’installateur
3. Assurances
4. Arrêt des travaux
FICHE 3 : ELEMENTS DE CONCEPTION
1. Dimensionnement de l’installation
2. Implantation de l’installation
3.
FICHE 4 : MISE EN OEUVRE
1. Principes généraux
2. Filières traditionnelles
2.1. Fosse toutes eaux et ventilations
2.2. Traitement secondaire par le sol en place
2.3. Traitement secondaire utilisant un massif reconstitué
3. Filières agréées
FICHE 5 :
1.
2. Conduite et circulation d’engins
3. Manutention de charges
4.
5. Port des équipements de protection individuelle
FICHE 6 : RELATION AU CLIENT
1. Devis
2. Réception des travaux
3.
ANNEXE A : Réception des travaux
ANNEXE B : Exemple de schéma de l’installation à fournir à l’issue des travaux

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   PHOTOGRAPHIES ET SCHEMAS : SATESE 37
   REFERENCES INTERNET
   http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/ 
   http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php

   Guide ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs
   RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS
   © Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie - Octobre 2015

Service Communication STOC Environnement