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FAQ LA FOIRE AUX QUESTIONS DE STOC ENVIRONNEMENTFAQ

LA FOIRE AUX QUESTIONS DE STOC ENVIRONNEMENT

Vous trouverez ici la liste des questions le plus souvent posées par nos clients aux Assainistes de STOC Environnement, ainsi que les réponses correspondantes.

 

Assainissement Non Collectif

  1. Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?
  2. Rôle des intervenants en ANC : BE hydrogéologue, Installateurs, Fabricants, …
  3. Quelle différence entre une fosse septique et une fosse « toutes eaux » ?
  4. Principe de fonctionnement d’une microstation d’épuration autonome à « cultures fixées »
  5. L’assainissement non collectif constitue-t-il une solution équivalente à l’assainissement collectif en termes de performance épuratoire ?
  6. Evacuation des eaux traitées. Principaux types d’exutoires
  7. Garanties / Entretien

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Textes et réglementation

  1. Agréments des systèmes, pourquoi ?
  2. Les agréments ministériels de STOC Environnement
  3. Encadrement juridique – Recueil de textes

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Coûts et aides financières

  1. Coût de l’installation?
  2. Quel taux de TVA s’applique aux interventions dans le domaine de l’assainissement non collectif ?
  3. Existe-t-il des aides financières à l’installation de systèmes d’assainissement non collectif pour les particuliers?
  4. L’Eco-prêt à taux zéro
  5. Qui est redevable de la redevance d’assainissement non collectif ?

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Contrôles et obligations

  1. Mission de contrôle du SPANC
  2. La mission de contrôle de l’assainissement non collectif est elle considérée en droit comme une prestation de service ou comme une opération de police administrative ?
  3. Le SPANC doit-il contrôler les systèmes d’assainissement non collectif qui se trouvent en zone d’assainissement collectif ?
  4. Le maire peut-il m’obliger à me raccorder au réseau collectif avoisinant malgré la conformité de mon installation d’assainissement non collectif ?
  5. Que devient l’installation d’assainissement non collectif desservant une habitation lorsque celle-ci vient à être raccordée au réseau d’assainissement collectif ?

Voir la page FAQ Contrôles et obligations

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   FAQ LA FOIRE AUX QUESTIONS DE STOC ENVIRONNEMENT : Assainissement Non Collectif,
   Textes et réglementation, Coûts et aides financières, Contrôles et obligations
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