ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS

Installations d’ANC jusqu’à 20 équivalents – habitants (EH) (1,)
Guide édité par Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie – Octobre 2015


Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan d’Actions National sur l’Assainissement Non Collectif, (PANANC) par les membres du groupe de travail « et des concepteurs en ANC » composé des personnes suivantes :

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AU SOMMAIRE :

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - InstallateursPREAMBULE

FICHE 1 : PRINCIPES GENERAUX DES INSTALLATIONS D’ANC
1. Composition d’une installation d’ANC
2. Grandes familles d’installations
3. Cas particulier des toilettes sèches
FICHE 2 : LES ACTEURS DE L’ANC
1. Missions et responsabilité des acteurs
2. Missions et responsabilités de l’installateur
3.
4. Arrêt des travaux
FICHE 3 : ELEMENTS DE CONCEPTION
1. Dimensionnement de l’installation
2. Implantation de l’installation
3. Implantation et dimensionnement des ouvrages
FICHE 4 : MISE EN OEUVRE
1. Principes généraux
2.
2.1. Fosse toutes eaux et ventilations
2.2. Traitement secondaire par le sol en place
2.3.
3. Filières agréées
FICHE 5 : INSTALLER EN TOUTE SECURITE
1.
2. Conduite et circulation d’engins
3.
4. Risques spécifiques aux interventions sur des installations existantes
5.
FICHE 6 :
1. Devis
2.
3. Conseils sur l’entretien et la maintenance
ANNEXE A : Réception des travaux
ANNEXE B : Exemple de schéma de l’installation à fournir à l’issue des travaux

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   PHOTOGRAPHIES ET SCHEMAS : SATESE 37
   REFERENCES INTERNET
   http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/ 
   http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php

   Guide ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs
   RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS
   © Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie - Octobre 2015

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