ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF R1; Installateurs

RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS

Installations d’ANC jusqu’à 20 équivalents – habitants (EH) (1,2 kg/j DBO5)
Guide édité par Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie – Octobre 2015


Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan d’Actions National sur l’Assainissement Non Collectif, (PANANC) par les du « Formation des installateurs et des concepteurs en ANC » composé des personnes suivantes :

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AU SOMMAIRE :

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - InstallateursPREAMBULE

FICHE 1 :
1. Composition d’une installation d’ANC
2. Grandes familles d’installations
3. Cas particulier des toilettes sèches
FICHE 2 :
1. Missions et responsabilité des acteurs
2. Missions et responsabilités de l’installateur
3. Assurances
4. Arrêt des travaux
FICHE 3 : ELEMENTS DE CONCEPTION
1. Dimensionnement de l’installation
2. Implantation de l’installation
3. Implantation et dimensionnement des ouvrages
FICHE 4 : MISE EN OEUVRE
1. Principes généraux
2.
2.1. Fosse toutes eaux et ventilations
2.2. Traitement secondaire par le sol en place
2.3. Traitement secondaire utilisant un massif reconstitué
3. Filières agréées
FICHE 5 :
1. Réalisation de fouilles
2. Conduite et circulation d’engins
3.
4. Risques spécifiques aux interventions sur des installations existantes
5. Port des équipements de protection individuelle
FICHE 6 : RELATION AU CLIENT
1. Devis
2.
3.
ANNEXE A : Réception des travaux
ANNEXE B : Exemple de schéma de l’installation à fournir à l’issue des travaux

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   PHOTOGRAPHIES ET SCHEMAS : SATESE 37
   REFERENCES INTERNET
   http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/ 
   http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php

   Guide ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs
   RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS
   © Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie - Octobre 2015
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