ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Installateurs

RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS

Installations d’ANC jusqu’à 20 équivalents – habitants (EH) (1,)
Guide édité par Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie – Octobre 2015


Ce guide a été élaboré, dans le cadre du Plan d’Actions National sur l’Assainissement Non Collectif, (PANANC) par les membres du « et des concepteurs en ANC » composé des personnes suivantes :

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AU :

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Installateurs
GLOSSAIRE
FICHE 1 : PRINCIPES GENERAUX DES INSTALLATIONS D’ANC
1. Composition d’une installation d’ANC
2. Grandes familles d’installations
3. Cas particulier des toilettes sèches
FICHE 2 :
1.
2. Missions et responsabilités de l’installateur
3. Assurances
4. Arrêt des travaux
FICHE 3 :
1. Dimensionnement de l’installation
2. Implantation de l’installation
3. Implantation et dimensionnement des ouvrages
FICHE 4 : MISE EN OEUVRE
1. Principes généraux
2. Filières traditionnelles
2.1.
2.2. Traitement secondaire par le sol en place
2.3. Traitement secondaire utilisant un massif reconstitué
3. Filières agréées
FICHE 5 : INSTALLER EN TOUTE SECURITE
1. Réalisation de fouilles
2. Conduite et circulation d’engins
3. Manutention de charges
4. Risques spécifiques aux interventions sur des installations existantes
5. Port des équipements de protection individuelle
FICHE 6 :
1. Devis
2. Réception des travaux
3.
ANNEXE A : Réception des travaux
ANNEXE B : Exemple de schéma de l’installation à fournir à l’issue des travaux

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   PHOTOGRAPHIES ET SCHEMAS : SATESE 37
   REFERENCES INTERNET
   http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/ 
   http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php

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   RÈGLES ET BONNES PRATIQUES À L’ATTENTION DES INSTALLATEURS
   © Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie - Octobre 2015
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